La maison est presque terminée, les meubles sont commandés, le déménagement est calé… et le compteur d’électricité n’est toujours pas posé. C’est une situation que l’on rencontre régulièrement sur les constructions neuves. Les raccordements aux réseaux, eau, électricité, télécommunications, assainissement, font intervenir plusieurs gestionnaires, chacun avec sa procédure et ses délais, et une partie des travaux doit être réalisée sur votre terrain avant qu’ils puissent intervenir. Cet article explique comment anticiper pour que les branchements suivent le rythme du chantier.
Qui fait quoi dans un raccordement ?
Un raccordement se décompose presque toujours en deux parties :
- La partie publique : du réseau existant sous la voie jusqu’au point de livraison en limite de propriété (coffret, regard, compteur). Elle est réalisée par le gestionnaire du réseau ou son prestataire, sur devis de sa part.
- La partie privée : de la limite de propriété jusqu’à la maison. Elle comprend la tranchée, les fourreaux ou canalisations, le lit de pose, le grillage avertisseur et le remblaiement. Elle est à la charge du propriétaire, qui la fait réaliser par l’entreprise de son choix.
C’est cette partie privée que nous réalisons. Elle doit être prête, et parfois contrôlée, avant que certains gestionnaires ne viennent poser le compteur ou mettre en service.
Pourquoi les délais sont-ils si longs ?
Chaque gestionnaire a sa propre file d’attente. Il faut déposer une demande, souvent accompagnée de l’autorisation d’urbanisme et d’un plan de situation, recevoir une proposition de raccordement, l’accepter et parfois verser un acompte, puis attendre la programmation des travaux. Lorsque le réseau public doit être prolongé ou renforcé jusqu’au terrain, les travaux sont plus lourds et nécessitent parfois des autorisations de voirie. Le délai total se compte couramment en semaines, et peut atteindre plusieurs mois dans les cas complexes ou en période chargée.
Sur notre secteur, deux situations allongent souvent les délais : les terrains isolés éloignés des réseaux, fréquents à Collobrières, à La Môle ou à Pierrefeu-du-Var, et les rues étroites ou très fréquentées du littoral, où les travaux sur voirie sont parfois limités à certaines périodes.
Le calendrier idéal
- Avant le permis : vérifier la présence et la capacité des réseaux au droit du terrain, et savoir si la parcelle est desservie par le tout-à-l’égout. À défaut, l’assainissement non collectif doit être étudié : l’attestation de conformité du projet délivrée par le SPANC est à joindre à la demande de permis.
- Dès le permis obtenu : déposer les demandes de raccordement auprès de chaque gestionnaire.
- Pendant le terrassement de la plateforme : prévoir le tracé des réseaux, les réservations sous la dalle et les attentes en façade.
- Après le gros œuvre : réaliser la tranchée commune et poser les fourreaux, avant les aménagements extérieurs.
- En fin de chantier : mise en service et pose des compteurs, puis aménagement des allées et du jardin.
La tranchée commune : faire bien du premier coup
Sur la partie privée, on regroupe généralement plusieurs réseaux dans une même tranchée, ce qui évite d’ouvrir le terrain plusieurs fois. Quelques règles de base :
- respecter les profondeurs et les distances entre réseaux demandées par chaque gestionnaire, notamment entre l’électricité et les autres réseaux ;
- poser un lit de sable, les fourreaux ou canalisations, un enrobage, puis un grillage avertisseur de la couleur du réseau : rouge pour l’électricité, bleu pour l’eau, vert pour les télécommunications, marron pour l’assainissement ;
- prévoir des fourreaux de réserve et des aiguilles de tirage pour les besoins futurs : portail motorisé, éclairage, local piscine, borne de recharge ;
- relever le tracé avant de remblayer, avec des photos et des cotes, pour le retrouver dans vingt ans.
Pour l’assainissement collectif, le branchement doit respecter une pente régulière vers la boîte de branchement et comporter des regards de visite. Notre page raccordement au tout-à-l’égout détaille ce point, et la page raccordement aux réseaux présente l’ensemble des branchements que nous réalisons.
Les erreurs qui coûtent du temps
- Attendre la fin du gros œuvre pour faire les demandes.
- Oublier une réservation sous la dalle et devoir carotter ensuite.
- Réaliser les aménagements extérieurs avant la tranchée, puis tout rouvrir.
- Poser un coffret ou un regard à un emplacement inaccessible pour le gestionnaire.
- Ne pas vérifier le niveau de la boîte de branchement d’assainissement par rapport au plancher : si la maison est plus basse, un poste de relevage sera nécessaire.
- Vérifier les réseaux disponibles avant le permis
- Déposer les demandes dès le permis obtenu
- Prévoir les réservations lors de la plateforme
- Regrouper les réseaux dans une tranchée commune
- Fourreaux de réserve pour les équipements futurs
- Aménagements extérieurs après les branchements
Questions fréquentes
Peut-on avoir un raccordement provisoire pour le chantier ?
Oui, pour l’électricité notamment, un branchement provisoire de chantier peut être demandé au gestionnaire. Il suppose aussi une demande et un délai. Pour l’eau, un compteur de chantier est parfois possible. Ces branchements provisoires ne dispensent pas de déposer tôt la demande de raccordement définitif.
Qui paie le raccordement ?
La partie publique est facturée par le gestionnaire du réseau selon ses barèmes, avec parfois une participation d’urbanisme. La partie privée, de la limite de propriété à la maison, est à la charge du propriétaire. Sur un terrain en pente ou rocheux, cette partie privée peut représenter un poste important, d’où l’intérêt de l’anticiper dans le budget.
Mon terrain n’est pas desservi par le tout-à-l’égout, que faire ?
Il faut alors prévoir une installation d’assainissement non collectif. Une étude de sol et de filière est réalisée par un bureau d’études, le projet est validé par le SPANC dont dépend votre commune, puis les travaux sont réalisés et contrôlés. Consultez notre page fosse septique pour le déroulement complet.
Faut-il faire une DICT pour la tranchée privée ?
Dès que des travaux sont réalisés à proximité de réseaux existants, la procédure DT-DICT s’applique. En limite de propriété, c’est presque toujours le cas, puisque l’on se raccorde justement à un réseau. L’entreprise qui réalise la tranchée dépose la déclaration avant d’intervenir.
Vous construisez à Bormes-les-Mimosas ou dans une commune voisine et souhaitez que les branchements suivent le rythme du chantier ? Nous réalisons la viabilisation et la tranchée commune de votre maison en coordination avec les dates des gestionnaires. Demandez votre devis dès l’obtention de votre permis de construire.
